L’an deux mil trois, à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué le 16 Mai 2003, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Monsieur Robert PENALVA, Maire - Conseiller Général, le 26 Mai 2003.

Membres présents :

Mesdames : AUDEBERT, TARDIEU, PEREZ, MARTINAUD - Messieurs : LACOMBE, POUYADOUX Maires-Adjoints.

Mademoiselle : VERLHAC - Mesdames : FOUR, ROY, BOUDIE, POIGNET, GANE, FRECHINOS - Messieurs : LOUSTAU, CROUZEVIALLE, COURTEIX, MONTFORT, BACHELLERIE, DECQ Conseillers Municipaux.

Membres absents ayant donné pouvoir :

Madame GARRIGUE-ROCHE (à M. DECQ)

Messieurs LEME (à M. POUYADOUX) ; FOURCHES (à M. PENALVA) ; DUPLESSIS (à Mme AUDEBERT) ; SOULARUE (à Mlle VERLHAC) ; PEYRE (à M. LACOMBE) ; EYROLLES (à Mme GANE).

Membres absents :

Mesdames DE OLIVEIRA, RIBEROL.

Le Conseil, réuni au nombre prescrit par l’article L 2127-17 du code général des collectivités territoriales, a nommé Madame Monique POIGNET, pour remplir les fonctions de Secrétaire.

Rapporteur : Monsieur le Maire.

L'étude préalable à l'aménagement de la Zone du Peyroux, réalisée par le Cabinet Maïtino est maintenant achevée.

Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur le cahier des charges.

Ce document reprend les orientations et les objectifs recherchés, le programme en matière de construction et les règles imposées, l'architecture des bâtiments, l'aménagement des espaces extérieurs.

La délibération est adoptée à l'unanimité.

La séance est levée à 19 heures 15.

Le 28 Mai 2003,

Pour affichage,

Le Maire, Conseiller Général,

Robert PENALVA.