Compte Rendu de Conseil Municipal
22/06/2001

C‘est un Conseil Municipal rondement mené qui a eu lieu vendredi 22 juin.

En effet, il n’aura pas fallu plus d’une heure et demie pour que le Conseil délibère et vienne à bout de l’ordre du jour.

Cette rapidité est, sans aucun doute, et chaque Conseiller l’a reconnu, à mettre au compte d’une préparation sérieuse, en réunions de commissions, des points les plus importants abordés au Conseil Municipal.

On peut considérer que cette séance du Conseil a bien marqué l’empreinte de la nouvelle équipe municipale autant sur la forme et la méthode utilisée pour préparer les délibérations que sur le fond des sujets abordés.

Nombre de délibérations proposées lors de cette soirée montrent que la nouvelle équipe commence à mettre en œuvre concrètement les propositions faites à la population.

Après les traditionnelles décisions du Maire portées à la connaissance des Conseillers, la première délibération portait sur la création d’une Caisse des écoles. Quelques éléments concrets vous sont présentés ci-contre. Cette Caisse sera créé dès la réorganisation du secteur scolaire effectuée.

Autre délibération importante, celle concernant la création de conventions pluriannuelles avec les Associations de la Commune. C ‘est un cadre nouveau qui sera donc proposé au monde associatif et qui contractualisera les relations entre la Ville, ses clubs sportifs et ses associations culturelles et de loisirs. Les principaux éléments contenus dans la convention-type vous sont présentés en annexe (pavé rose à droite).

Ces 2 importantes délibérations ont reçus l’aval de l’ensemble du Conseil.

Au plan des questions financières, une subvention exceptionnelle et symbolique a été attribuée au Secours Populaire Français, le principe de l’exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour les entreprises qui font enlever leurs déchets par leurs propres moyens et à leurs frais a été reconduit.

Le Conseil a validé le montant définitif de l’avenant à la convention avec la DRAC suite à la reconstruction de l’église après l’incendie.

Le Maire rappelait qu’un Conseil Municipal aurait lieu, le 4 juillet à 18h, afin d’entendre les propositions de l’architecte des Monuments Historiques concernant le devenir du Prieuré.

Les questions liées au personnel étaient ensuite évoquées avec la transformation d’un emploi CEC à caractère « précaire » en emploi définitif dans la commune au bénéfice de l’agent qui l’occupe actuellement.

Le Conseil a pris une délibération pour se mettre en conformité avec les textes concernant la création d’un Comité Technique Paritaire (CTP), instance de concertation entre les élus et les personnels (obligatoire pour les communes qui emploient plus de 50 agents). Comme sur l’ensemble du territoire, la désignation des représentants des personnels se fera par un vote prévu en novembre 2001.

La séance s’est poursuivi avec les délibérations concernant les travaux.

Le Conseil a approuvé l’aménagement de locaux situés dans l’emprise de l’église Saint-Xantin à usage du personnel, et pour le stockage des engins, des matériaux et produits utilisés par le service des espaces verts.

Si chaque conseiller reconnaît que le coût de transformation de ces bâtiments sera important. Leur situation ne permet qu’une réhabilitation dans le style et les matériaux de l’église et sans qu’une démolition puisse être envisagée.

A l’opposition réticente qui a d’ailleurs scindé son voté en contre et en abstention, le Maire et la majorité du Conseil ont soutenu et voté cette délibération s’appuyant notamment sur l’extrême urgence de fournir aux personnel des locaux décents et de sécuriser le stockage du matériel.

Une série de photos prises dans les vestiaires, les douches et dans les différents appentis utilisés par le service des Espaces Verts ont étayés l’argumentation du premier magistrat.

Deux délibérations ont clôturé le chapitre des travaux, une pour solliciter une subvention exceptionnelle auprès du député de la circonscription afin d’abonder le budget (complètement à la charge de la commune) en vue de réaliser des trottoirs, la seconde pour avaliser le passage d’un contrat de maîtrise d’œuvre avec les services du Conseil Général pour la réalisation d’une opération d’assainissement.

Les membres du Conseil se sont quittés après avoir souscrit à une proposition de l’Association Nationale des Anciens Combattants, ANACR (également soutenue par d’autres associations l’UFAC et le CAR) pour la création d’une journée nationale de la Résistance chaque 27 mai.