 - Compte Rendu
L’an deux mil huit, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué le 03 avril 2008, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques POUYADOUX, Maire, le 10 avril 2008.
Membres présents :
Mme AUDEBERT-POUGET, M. NEYRET, Mme TARDIEU, M. POUZYREFF, Mme RIBEROL, M. LABORIE, Mme BRUAT, M. SOULARUE - Maires-Adjoints.
Mme POIGNET, Mme BOUDIE, M. SALEIX, Mme TRIBOULET, M. SOURZAT, Mme DE OLIVEIRA, Mme TREINSOUTROT, M. MACHEMIE, Mme MEUNIER, M. VERGNE, Mme TEYSSOU, M. DELFOUR, Mme DUMAS, M. RIGOUX, M. PERTZBORN, M. MAZERON - Conseillers Municipaux.
Membres absents ayant donné pouvoir :
M. CROUZEVIALLE (à M. SOULARUE) ; Mme MARTINAUD (à Mme TARDIEU) ; M. LACASSAGNE (à M. LABORIE) ; M. BARRET (à M. POUYADOUX).
Membre absent : /
I – Mesures à prendre par les Conseillers Municipaux à la suite de leur renouvellement général
Délégation du Conseil Municipal au Maire en application des articles L. 2122-22, L. 2122-23 du C.G.C.T.
Désignation des représentants des Communes au sein des organismes extérieurs
Désignation du nombre des membres du CCAS et désignation des délégués du Conseil Municipal
Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles
Désignation des délégués au Conseil d’Administration de l’Hôpital
Désignation des délégués à la Commission d’Appel d’Offres
Mise en place des Commissions Municipales et désignation de leurs membres
ADAPEIC : désignation des délégués aux Conseils d’Etablissements
II – PERSONNEL
Indemnité de fonction au Maire et aux Adjoints
IV– FINANCES
Vote du compte administratif 2007 – Budget Ville
Bilan des cessions et acquisitions immobilières
Vote du compte administratif 2007 – Budget Zone du Moulin
Vote du compte de gestion
Remises gracieuses de pénalités sur taxe d’urbanisme
Virements et ouvertures de crédits
V– URBANISME
ZAC du Moulin – avenant n°1 à la convention concession d’aménagement – Annulation de la délibération du 12 février 2008
Dénomination de voies dans le lotissement de Palisse (rue de Palisse)
ANNEXE A LA DELIBERATION DU 10 AVRIL 2008 COMMISSIONS MUNICIPALES |
